Mon compte
Agenda
Actualités juridiques
Simulateurs

Portail abonnés

Nous connaitre
Réagissez
Contact

Le leader marocain des services d'information juridique pour les professionnels

découvrez notre vidéo Démo

Je gère
Je me forme
Je connais mes droits

Fiscalité

Impôt sur les sociétés
Impôt sur le revenu
Taxe sur la valeur ajoutée
Autres taxes
Contentieux

Comptabilité

Plans comptables
Bilan et résultats
Etats de synthèses

Droit de travail

Recrutement
Rémunération
Au quotidien
Rupture de contrat

CNSS

Affiliation
Cotisation
Allocations familiales
AMO
Pension

Sociétés

SA
SARL
SNC
Auto-entrepreneurs
Associations
Autres formes
Responsabilité des dirigeants

Commercial

Contrat commercial
Registre de commerce
Bail commercial
Fonds de commerce
Moyens de paiement
Droit de la consommation
Concurrence
Propriété industrielle
Contentieux

Investissement

Mesures d'encouragement
Financement
Démarches
Investisseur étranger

Douane

Import / Export
Régimes
Accords

Immobilier

Immatriculation
Achat / Vente
location
Taxation immobilière
Copropriété et syndic
Transmission de patrimoine

Banque

Mon compte
Opérations bancaires
Moyens de paiement
Financement
Garantie

Assurance

Accidents de travail
Polices
Sinistre

Marchés publics

Règles de passation
Exécution
Paiement
Recours

Fonction publique

Statut général
Parcours professionnel
Rémunération
Discipline
Pensions civiles

Pénal

Types d'infractions
Procédures

Commercial – Contrat commercial

Accueil / Je gère / Commercial/ Contrat commercial

Contrat commercial

Qu’est-ce que c’est un nantissement ?Le nantissement est une technique de garantie avec ou sans dépossession du gage, objet du nantissement
Contrat commercial

La preuve en matière commercialeLa liberté de preuve demeure la règle en matière commerciale

Contrat commercial

Détérioration des marchandises par le transporteurLe transporteur demeure responsable de la marchandise qui est en sa possession depuis le moment où elle lui a été remise jusqu'à celui où il la délivre au destinataire.
Contrat commercial

Le contrat électronique (Définition)Un contrat électronique est un lien juridique qui lie un cyber-commerçant et un consommateur.

Formations / Séminaires

Cycle Juriste business Partner

Article / Analyse

La force majeure en droit marocainLa force majeure est un événement exceptionnel auquel on ne peut faire face.

Interview

Mme Amina BENKHADRA
Directrice Générale de l’ONHYM

ONHYM : Acteur historique dans les domaines énergétique et min

Découvrir l'interview

Simulateurs

Fiscalité

Calcul de l'impôt sur les reve ...

Ce simulateur permet de calculer l’IR au titre des revenus de ...
Je calcule

Simulateurs

Fiscalité

Calcul de l'impôt sur les reve ...

Ce simulateur permet de calculer l’IR au titre des revenus de ...
Je calcule

Documents types

Contrat d’apporteur d’affaires

Modèle de contrat d’apporteur d’affaires
Télécharger le document

Contrats et conventions de prêt / appr ...

26 février 2024

Décret n° 2-24-27 du 20 rejeb 1445 (1er février 2024) approuvant le contrat d ...

Contrats et conventions de prêt / appr ...

26 février 2024

Décret n° 2-24-21 du 20 rejeb 1445 (1er février 2024) approuvant la conventio ...

Contrats et conventions de prêt / appr ...

26 février 2024

Décret n° 2-24-26 du 20 rejeb 1445 (1er février 2024) approuvant le contrat d ...

Energie et mines / énergie éle ...

19 février 2024

Décret n° 2-23-1115 du 20 rejeb 1445 (1er février 2024) pris en application d ...

Enseignement / Académies régio ...

13 février 2024

Dahir n° 1-24-09 du 28 rejeb 1445 (9 février 2024) portant promulgation de la ...

Pensions civiles / soumission des cadres sta ...

13 février 2024

Dahir n° 1-24-10 du 28 rejeb 1445 (9 février 2024) portant promulgation de la ...

Pêches maritimes / Conseil national de ...

13 février 2024

Décret n° 2-23-720 du 20 rejeb 1445 (1er février 2024) relatif au Conseil nat ...

Newsletter

Journée d’étude sur le contrôle fiscal : M. NAMIRI – Président de la CNRF

Voir toutes les vidéos

Annonces Légales

La base des annonces légales du Maroc regroupe l'ensemble des annonces parues au bulletin officiel des an ...

Demander un devis

Le leader marocain des services d'information juridique pour les professionnels

découvrez notre vidéo Démo

Je gère
Je me forme
Je connais mes droits

Catégories

Je gère
Je me forme
Je connais mes droits

Outils

Agenda
Actualités juridiques
Simulateurs

Infos

Nous connaitre
Recrutement
Contact

Credit

Mentions légales
Plan du site
Collaborateurs

BELGI CENTER, 17 Rue IBN KHALIKANE, PALMIER CASABLANCA
20 100 Casablanca - Maroc

© COPYRIGHT ARTEMIS 2024